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L´annonce a fait l´effet d´une bombe dans la "blogosphère" lyonnaise. Plusieurs sites internet ont été condamnés suite à une plainte du comédien Olivier Martinez (Le hussard sur le toit...) pour avoir relayé une information "people" sur l´état de sa relation avec une célèbre chanteuse australienne.
Selon Eric Dupin, l´auteur de Presse citron "ce jeudi 27 mars 2008 restera comme une journée noire pour le web français". Le tribunal a retenu ...l a responsabilité d'éditeur en considérant que (les blogs) organisaient l'information en opérant un tri et une hiérarchisation des liens par catégories... Eric Dupin ajoute : "Si vous connaissez Fuzz et le fonctionnement des Digg-like vous savez tous parfaitement que ceci est inexact".
Une amende de 1000 euros et les frais de justice à payer
Concernant le volet financier de l'affaire, l´auteur de presse citron est "condamné à 1000 Euros de dommages et intérêts et 1500 Euros de frais de justice, sans compter les honoraires de son propre avocat bien sûr".
Concernant le volet financier de l'affaire, l´auteur de presse citron est "condamné à 1000 Euros de dommages et intérêts et 1500 Euros de frais de justice, sans compter les honoraires de son propre avocat bien sûr".
Commentaires
La Cour d’appel de Paris a rendu son verdict cet après-midi dans dans l’affaire opposant la société Bloobox.net et le site Fuzz.fr à Monsieur Olivier Martinez : je gagne mon procès en appel contre Olivier Martinez.
La Cour infirme la décision de première instance en tous ses points et reconnaît expressément la qualité d’hébergeur à la société Bloobox.net pour les contenus postés sur le site Fuzz.fr par les internautes, faisant ainsi une stricte application de la LCEN.
Que dire de plus ? Cette décision démontre que la justice française a pris de le temps d’évaluer sereinement la situation et d’en comprendre les enjeux. Et qu’elle les a compris. Cette décision est normale, et va dans le sens de l’évolution du web. C’est la décision précédente qui n’était pas acceptable et c’est la raison pour laquelle j’avais décidé de faire appel.
Les éditeurs de sites web collaboratifs vont enfin pouvoir travailler sereinement dans un cadre légal reconnu et clair.
Je remercie chaleureusement tous ceux qui m’ont soutenu dans cet épisode un peu difficile, et je voudrais adresser un hommage particulier à mon avocat, Maître Olivier Iteanu, ainsi qu’à Maître Ségolène Rouillé-Mirza, qui ont su démontrer sans détours que la condamnation en première instance n’était pas justifiée, travaillant d’arrache-pied durant ces derniers mois pour monter un dossier en béton armé, mais faisant également appel au bon sens, tout simplement.
Cela étant, n’oublions pas que Wikio est toujours en attente du jugement dans l’affaire qui l’oppose à Olivier Dahan : espérons de tout cœur qu’à la lumière de cette jurisprudence, l’issue lui soit également favorable.
J’expliquerai dans un prochain billet ce que je compte faire avec le (modeste) produit de la vente des tee-shirts Fuzz. Ceux qui m’ont traîné dans la boue à ce sujet vont avaler leur chapeau…
Je ne m’étendrai pas davantage sur le sujet aujourd’hui, je laisse les experts débattre entre eux, car pour ma part j’ai bien plus important à faire : aller acheter quelques bouteilles de Champagne, le temps de les mettre au frais, tout ça. La vache, si je pouvais, je paierais bien une coupe à tout l’internet français ce soir !
Afin de ne pas repartir dans une discussion sans fin et éviter les dérives, puisque pour moi l’affaire est close et que je souhaite vraiment tourner la page, vous comprendrez que je n’ouvre pas les commentaires sur ce billet. Faut avoir le triomphe modeste, même quand on a la grosse tête...